Mentions Légales

CLEVERLOG-AUTOTEILE GmbH

Westhafenstraße 1
13353 BERLIN
Allemagne

Tél. : +33 1 84 72 62 62
E-mail : [email protected]

Représentants légaux : Anna Ganska, Elżbieta Teresa Horzela

 

Identifiant unique (IDU) à la filière REP Emballages et Papiers : FR259787_01JHAV

Identifiant unique (IDU) à la filière REP Pneus : FR040228_16WXJT


Plate-forme de résolution des litiges en ligne de la Commission européenne: https://ec.europa.eu/consumers/odr.
Les consommateurs ont la possibilité d’utiliser cette plate-forme pour résoudre leurs litiges. Nous sommes fondamentalement prêts à participer à un règlement extrajudiciaire des différends.


Droit d’auteur et droit des marques L’auteur s’efforce de respecter les droits d’auteur des images, graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes utilisés dans toutes les publications, d’utiliser des images, graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes créés par lui-même ou d’avoir recours à des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes libres de licence.

Toutes les marques et marques déposées mentionnées dans l’offre Internet et, le cas échéant, protégées par des tiers, sont soumises sans restriction aux dispositions du droit des marques respectivement en vigueur et aux droits de propriété des propriétaires enregistrés respectifs.

La simple mention d’une marque ne signifie pas qu’elle n’est pas protégée par les droits des tiers ! Le droit d’auteur pour les objets publiés créés par l’auteur lui-même reste exclusivement à l’auteur des pages. Toute reproduction ou utilisation d’objets tels que des diagrammes, des sons ou des textes dans d’autres publications électroniques ou imprimées n’est pas autorisée sans l’accord de l’auteur.